Ségolène Amiot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
19 mars 2024
cette Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique"
JORFTEXT000049295591(source JORF)
nomination
20 Mars 202420/03/2024
De: Ségolène Amiot
Objet:
commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049283884(source JORF)
nomination
15 Mars 202415/03/2024
De: Ségolène Amiot
Objet:
commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 202414/03/2024
De: Ségolène Amiot
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048520035(source JORF)
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048515152(source JORF)
nomination
06 Décembre 202306/12/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048450103(source JORF)
nomination
23 Novembre 202323/11/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048423814(source JORF)
nomination
18 Novembre 202318/11/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048418840(source JORF)
nomination
17 Novembre 202317/11/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048235783(source JORF)
désignation
21 Octobre 202321/10/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048235783(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202321/10/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048211604(source JORF)
désignation
17 Octobre 202317/10/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048211604(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 202317/10/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047837107(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
14 juin 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne"
JORFTEXT000047689461(source JORF)
nomination
16 Juin 202316/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047637502(source JORF)
désignation
06 Juin 202306/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047637502(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 202306/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047624884(source JORF)
désignation
03 Juin 202303/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047624884(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 202303/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047614762(source JORF)
désignation
01 Juin 202301/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047614762(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 202301/06/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 mai 2023
par le Sénat dans sa séance du
24 mai 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants"
JORFTEXT000047603202(source JORF)
nomination
31 Mai 202331/05/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047597064(source JORF)
désignation
27 Mai 202327/05/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047597064(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 202327/05/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 mai 2023
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047571988(source JORF)
composition
23 Mai 202323/05/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
4 avril 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé"
JORFTEXT000047406987(source JORF)
nomination
05 Avril 202305/04/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047269325(source JORF)
désignation
07 Mars 202307/03/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047269325(source JORF)
désignation
07 Mars 202307/03/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047269325(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 202307/03/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047077891(source JORF)
désignation
01 Février 202301/02/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047077891(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 202301/02/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202331/01/2023
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046653129(source JORF)
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046653129(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Ségolène AMIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
députés, nommés
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000046572487(source JORF)
nomination
18 Novembre 202218/11/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023"
JORFTEXT000046549171(source JORF)
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046502515(source JORF)
désignation
29 Octobre 202229/10/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046502515(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 202229/10/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046096492(source JORF)
composition
27 Juillet 202227/07/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Amiot Ségolène
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.